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Sommaire
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination
- [Nom commercial ou raison sociale]
- Forme juridique
- [Micro-entreprise / EI / SASU / SARL…]
- Adresse
- [Numéro, rue, code postal, ville]
- Téléphone
- [Votre numéro]
- gc.events.gc@gmail.com
- SIRET
- [14 chiffres]
- N° TVA
- [N° intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
- Directeur de publication
- [Prénom et nom]
2. Hébergeur
Le site est hébergé sur un serveur exploité par l'éditeur :
- Hébergeur
- [Auto-hébergement — nom et adresse de l'éditeur]
- Nom de domaine
- geours.com, enregistré auprès d'OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, visuels, photographies, logo, créations graphiques et maquettes — est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les visuels personnalisés créés à la demande d'un client restent la propriété de l'éditeur ; le client en obtient un droit d'usage pour l'événement concerné. L'éditeur se réserve le droit de présenter ces réalisations à titre de référence, sauf opposition écrite du client.
4. Marques et produits cités
Les produits proposés à la personnalisation sont des produits de marque achetés dans le commerce, sur lesquels l'éditeur réalise un habillage personnalisé (manchon, étiquette, étui). Les marques citées et les univers thématiques évoqués demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre descriptif, afin d'identifier le produit support ou le thème graphique souhaité par le client.
L'éditeur n'est ni affilié, ni sponsorisé, ni approuvé par les titulaires de ces marques. Aucun partenariat n'est suggéré.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Ces droits s'exercent auprès de gc.events.gc@gmail.com.
6. Cookies
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7. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Les prix affichés par le configurateur constituent une estimation et ne valent pas offre ferme : seul le devis validé par l'éditeur et accepté par le client engage les parties.
Les photographies et illustrations de produits sont présentées à titre indicatif. Les aspects de finition, teintes et rendus d'impression peuvent présenter de légères variations par rapport aux visuels affichés à l'écran.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une interruption du site, d'une erreur d'affichage ou d'un dommage résultant de l'utilisation du site, sauf faute prouvée de sa part.
8. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu : gc.events.gc@gmail.com.
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