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Dernière mise à jour : [DATE]

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Hébergeur
  3. Propriété intellectuelle
  4. Marques citées
  5. Données personnelles
  6. Cookies
  7. Responsabilité
  8. Contact
À compléter avant la mise en ligne. Les mentions surlignées en rose doivent être remplacées par vos informations réelles. La loi impose que l'éditeur d'un site commercial soit identifiable : nom, statut juridique, adresse, contact et numéro d'immatriculation.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination
[Nom commercial ou raison sociale]
Forme juridique
[Micro-entreprise / EI / SASU / SARL…]
Adresse
[Numéro, rue, code postal, ville]
Téléphone
[Votre numéro]
Email
gc.events.gc@gmail.com
SIRET
[14 chiffres]
N° TVA
[N° intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Directeur de publication
[Prénom et nom]

2. Hébergeur

Le site est hébergé sur un serveur exploité par l'éditeur :

Hébergeur
[Auto-hébergement — nom et adresse de l'éditeur]
Nom de domaine
geours.com, enregistré auprès d'OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com
Si vous hébergez le site chez vous sur un NAS, c'est votre propre identité et votre adresse qui doivent figurer comme hébergeur. Si vous basculez un jour chez un prestataire, remplacez ce bloc par ses coordonnées.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, visuels, photographies, logo, créations graphiques et maquettes — est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les visuels personnalisés créés à la demande d'un client restent la propriété de l'éditeur ; le client en obtient un droit d'usage pour l'événement concerné. L'éditeur se réserve le droit de présenter ces réalisations à titre de référence, sauf opposition écrite du client.

4. Marques et produits cités

Les produits proposés à la personnalisation sont des produits de marque achetés dans le commerce, sur lesquels l'éditeur réalise un habillage personnalisé (manchon, étiquette, étui). Les marques citées et les univers thématiques évoqués demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre descriptif, afin d'identifier le produit support ou le thème graphique souhaité par le client.

L'éditeur n'est ni affilié, ni sponsorisé, ni approuvé par les titulaires de ces marques. Aucun partenariat n'est suggéré.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Ces droits s'exercent auprès de gc.events.gc@gmail.com.

6. Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de suivi. Il utilise uniquement le stockage local de votre navigateur pour conserver votre sélection en cours entre deux visites. Cette donnée reste sur votre appareil, n'est jamais transmise à l'éditeur ni à un tiers, et peut être effacée à tout moment en vidant les données du site dans les réglages de votre navigateur.

Les polices de caractères sont chargées depuis Google Fonts, ce qui implique une connexion à un serveur de Google susceptible d'enregistrer votre adresse IP.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Les prix affichés par le configurateur constituent une estimation et ne valent pas offre ferme : seul le devis validé par l'éditeur et accepté par le client engage les parties.

Les photographies et illustrations de produits sont présentées à titre indicatif. Les aspects de finition, teintes et rendus d'impression peuvent présenter de légères variations par rapport aux visuels affichés à l'écran.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une interruption du site, d'une erreur d'affichage ou d'un dommage résultant de l'utilisation du site, sauf faute prouvée de sa part.

8. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : gc.events.gc@gmail.com.